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Sites
et sols pollués Mis à jour le 7-07-2009 |
Les sites et sols pollués en région Centre
L’inventaire historique régional des sites industriels : BASIAS
Sensibiliser l'ensemble des acteurs est un des outils pour prévenir les risques liés à la pollution des sols. La vigilance s'impose. C’est dans le but de développer une vigilance à tous les niveaux que, sousl égide du ministère chargé de l’Environnement, le BRGM développe, depuis 1994, des inventaires des sites ayant été occupés par des activités de type industriel.
Des recherches historiques, fondées sur l’examen d’archives privées et publiques, et sur le recueil de témoignages, permettent de retrouver la localisation d’installations anciennes qui ont pu être à l’origine d’une pollution des sols.
Ces inventaires fournissent aux différents acteurs - propriétaires, exploitants, aménageurs, etc. les éléments utiles pour connaître et prévenir les risques d'une possible pollution des sols pour les personnes amenées à vivre sur le site, notamment en cas de changement d'usage.Les résultats de ces inventaires sont accessibles dans une base des Anciens Sites Industriels et Activités de Service (BASIAS), gérée par le BRGM. L’inscription d’un site dans la banque de données BASIAS, ne préjuge pas d’une éventuelle pollution à son endroit. Cette base visera à terme l'ensemble du territoire national. En région Centre, cet inventaire est désormais terminé pour l'ensemble des départements pour lesquels sont recensés 13 004 sites.
De nombreuses informations renseignent les fiches de site : raison sociale et adresse, succession des différentes activités, produits stockés ou fabriqués, contexte environnemental, géologique et hydrogéologique, état des lieux ou aménagements réalisés en cas de cessation d’activité.
La Drire a édité une brochure "Pollution des sols" qui présente Basias. L'objectif : encourager les professionnels concernés par les mutations industrielles ainsi que les acteurs de l'ubanisation à interroger de façon systématique Basias lors des transactions immobilières. Cette brochure a ainsi été adressée à l'ensemble des notaires et maires de la région Centre ainsi qu'aux CCI et organismes bancairesNombre de site reférencés dans BASIAS en région Centre
DépartementsNombre de sites pollués recensés
Cher
867
Eure-et-Loir
2 423
Indre
1 911
Indre-et-Loire
2 998
Loir-et-Cher
2 516
Loiret
2 289
Région Centre
13 004
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